Substances dangereuses : que sont les SVHC ?

Les SVHC, c'est quoi ? Pourquoi ce ssubstances dangereuses sont-elles autorisées ? Dans quels produits les trouve-t-on ? On fait le tour de ces substances dangereuses. 

Sommaire :

• C’est quoi ?
• Où trouve-t-on des SVHC ?
• Ces substances sont encadrées par une législation européenne
• Pourquoi les SVHC ne sont-elles pas interdites ?
• On a le droit de savoir

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C’est quoi ?

SVHC est l’acronyme de « Substances of Very High Concern » en anglais. Il s’agit d’une catégorie de substances identifiée par le règlement européen REACH comme étant « extrêmement préoccupantes ». En cause : elles peuvent avoir des effets graves et souvent irréversibles sur la santé humaine et l’environnement^[1].

Ces substances peuvent être :

• CMR : cancérogènes, mutagènes et/ou toxiques pour la reproduction.
• PBT : persistantes, bioaccumulables[2] et toxiques.
• vPvB : très persistantes et très bioaccumulables.
• ou présenter un niveau de préoccupation équivalent (par exemple les perturbateurs endocriniens).

> Lire aussi : Comment les perturbateurs endocriniens affectent-ils la santé et l’environnement ?
 

Où trouve-t-on des SVHC ?

Les SVHC sont utilisés dans de nombreux objets du quotidien car leurs propriétés sont intéressantes pour l’industrie. Ces substances servent par exemple à :

• résister à la chaleur et aux incendies (les retardateurs de flammes par exemple) ;
• augmenter la durée de vie ;
• donner certaines qualités aux objets (plastifiants ou assouplissants dans les jouets par exemple).

C’est ainsi qu’on les retrouve dans des emballages, des vêtements, des jouets, du matériel scolaire, des meubles de jardin, de la vaisselle…

Par exemple du PFOA dans des textiles, du bisphénol A dans des emballages plastiques, des phtalates dans les revêtement de sol en PVC…

     > Lire aussi : Que sont les PFAS et pourquoi les utilise-t-on ?
 

Pourquoi les SVHC ne sont-elles pas interdites ?

Les SVHC sont encadrées par une législation européenne. C'est une des plus strictes au monde et de nombreuses substances sont déjà interdites en raison de leurs effets néfastes sur la santé et/ou l'environnement.

Cependant :

• La connaissance des substances s’affine avec le temps, ce qui permet de mieux comprendre les risques qui sont associés à leur utilisation (dose, voie d’exposition…). Un exemple assez parlant est le Bisphénol A, qui est passé de largement autorisé à interdit, avec plusieurs révisions intermédiaires de la norme.
  > Lire aussi : Le bisphénol A : d’une utilisation massive à son interdiction.
   
• Les réglementations prennent du temps à être mises en place.
   
• Les lobbys cherchent à influencer les décisions pour favoriser les intérêts de l'industrie. 
   
• Des alternatives doivent être disponibles. Ces substances sont utilisées pour leurs propriétés (pour certaines les rendre résistantes au feu par exemple). Si on les supprime, il faut souvent les remplacer par d’autres composants qui peuvent remplir cette fonction. Et parfois on ne connait pas encore d'alternatives.
   
• Les entreprises ont besoin de temps pour s'adapter aux nouvelles règles, une fois celles-ci fixées.

La première étape pour une substance dangereuse est donc d’être reconnue comme telle, et classée comme SVHC par l’Europe. La liste des SVHC est créée par l’Agence européenne des substances chimiques (ECHA) et est actualisée deux fois par an.

Quand une substance est classée comme SVHC, cela implique des obligations règlementaires pour les entreprises. Par exemple, toute entreprise qui utilise des SVHC est tenue de le déclarer à l’ECHA. Elle doit aussi chercher à les remplacer au fur et à mesure par des alternatives moins néfastes, s’il existe une solution techniquement et économiquement viable. Les entreprises qui utilisent des substances SVHC doivent donc se pencher sur la recherche de substituts.

Mais, concrètement, des SVHC continuent encore à être présents dans de nombreux produits…
 

On a le droit de savoir

Les citoyen∙nes ont le droit de savoir si les produits qu’ils et elles achètent contiennent des SVHC. C'est une disposition légale prévue par REACH, la législation européenne sur les substances chimiques. Les entreprises ne doivent pas indiquer cette information sur le produit mais elles doivent répondre aux personnes qui leur posent la question et ce dans un délai de 45 jours maximum.

Cette démarche est facilité par l'application Scan4Chem.

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[1] « Identification des substances extrêmement préoccupantes », Agence Européenne des substances chimiques

[2] Bioaccumulables : se dit de substances qui s’éliminent difficilement et s’accumulent donc dans un organe, un organisme, un environnement. Ainsi, même si la quantité est faible, la concentration augmente avec le temps.